
Mentions légales
1. Éditeur du site
Le présent site est édité par :
SCI DUVAL
Forme juridique : Société Civile Immobilière
RCS Versailles n° 510 905 995
(immatriculée au Registre National des Entreprises)
Siège social :
Domaine de la Tour Duval
Chemin de la Tour Duval
78520 Follainville-Dennemont – France
Représentant légal : Serge Randazzo, gérant
Téléphone : +33 6 31 72 36 53
Email : contact@domainedelatourduval.fr
2. Hébergement du site
Le site est hébergé par :
Wix
Wix Online Platform Limited
1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland
https://www.wix.com
Le nom de domaine est enregistré auprès de :
OVHcloud
OVH SAS
2 rue Kellermann
59100 Roubaix – France
https://www.ovhcloud.com
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, graphismes, logo, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction ou utilisation, totale ou partielle, sans autorisation préalable est interdite.
4. Données personnelles
Les modalités de collecte et de traitement des données personnelles sont détaillées dans la Politique de confidentialité accessible sur le site.
5. Responsabilité
L’éditeur s’efforce de fournir des informations fiables et à jour.
Il ne saurait toutefois garantir l’exactitude ou l’exhaustivité des informations diffusées.
6. Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront compétents.